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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Quoi de neuf pour la version Internet T2 24.15?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T2 entièrement opérationnel pour les exercices financiers se terminant de 2009 à 2021 et permet la transmission par Internet des déclarations des sociétés (T2, CO-17 et AT1). L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 24.15 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T2

  1. Faits saillants
    1. Problèmes connus corrigés dans la version 24.15
      1. CO-1029.8.33.TE et CO-1029.8.33.CS : formulaires générés plusieurs fois
    2. Annexe 411 - Changements au taux de l'impôt de la Saskatchewan pour les petites entreprises
    3. Message de Revenu Québec - Cryptomonnaie
  2. Nouveaux formulaires
  3. Formulaires révisés
  4. Formulaires supprimés
  5. Nouveaux mots-clés
  6. Mots-clés supprimés
  7. Nouvelles options
  8. Options supprimées

 

DT Max T2

  1. Faits saillants

    1. Problèmes connus corrigés dans la version 24.15

      1. CO-1029.8.33.TE et CO-1029.8.33.CS : formulaires générés plusieurs fois

        Il y avait un problème à la ligne 6 lorsque ces formulaires étaient générés plusieurs fois, dans le cas où la société est membre d'une société de personnes et dans l'autre cas où elle est une société uniquement.

    2. Annexe 411 - Changements au taux de l'impôt de la Saskatchewan pour les petites entreprises

      Comme annoncé le 7 décembre 2020, le taux de l'impôt de la Saskatchewan pour les petites entreprises passe temporairement de 2 % à zéro à compter du 1er octobre 2020. À compter du 1er juillet 2022, le taux d'imposition des petites entreprises passera à 1 %. Et le 1er juillet 2023, le taux d'imposition des petites entreprises reviendra à 2 %.

      Les changements au taux sont calculés au prorata pour les années d'imposition des sociétés qui chevauchent les dates d'entrée en vigueur.

      Tous les changements ci-dessus ont été implémentés avec cette version de DT Max T2.

    3. Message de Revenu Québec - Cryptomonnaie

      Revenu Québec a récemment publié de l'information portant sur les incidences fiscales liées à l'utilisation de la cryptomonnaie, information qui est accessible sur son site Web par le biais des liens suivants :

  2. Nouveaux formulaires

    Fédéral

    • Annexe 570 - Crédit d'impôt de l'Ontario à l'investissement régional (années d'imposition 2020 et suivantes)

      Ce tout nouveau formulaire est disponible pour les sociétés privées sous contrôle canadien qui effectuent des investissements admissibles dans des immobilisations qui deviennent prêtes à être mises en service le 25 mars 2020 ou après cette date, dans des régions déterminées de l'Ontario. Le taux du crédit est de 10 % et s'applique aux dépenses de plus de 50 000 $ et jusqu'à une limite de 500 000 $ dans l'année d'imposition.

      Les investissements admissibles sont les dépenses admissibles pour les immobilisations incluses dans la catégorie 1 ou la catégorie 6 de déduction pour amortissement.

      Notez que les renseignements de cette annexe ne sont pas saisis aux fins du code à barres ou de la TED.

      Utilisez le mot-clé AJ-CIIPROV dans le groupe Classe-DPA pour saisir les renseignements relatifs à cette annexe.

  3. Formulaires révisés

    Fédéral

    • Annexe 89 - Demande de vérification du solde du compte de dividendes en capital

    • Annexe 411 - Calcul de l'impôt de la Saskatchewan pour les sociétés (années d'imposition 2020 et suivantes)

    • T2WS1 - Feuille de travail 1 - Estimation de l'impôt à payer et des crédits d'impôt pour 2021

      N.B. Aucun support de calcul n'est offert pour ce formulaire.

    • T2WS2 - Feuille de travail 2 - Calcul des acomptes provisionnels mensuels pour 2021

    • T2WS3 - Feuille de travail 3 - Calcul des acomptes provisionnels trimestriels pour 2021

    • Agri-stabilité et Agri-investissement - État A 2021 - Société, coopérative et particulier de catégorie spéciale

    • Renseignements supplémentaires sur les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et demande de redressement

      N.B. Aucun support de calcul n'est offert pour ce formulaire.

    Québec

    • CO-400 - Déduction relative aux ressources

      Ce formulaire a été mis à jour par Revenu Québec.

      Dans la partie 3.1.1 du formulaire, les lignes 74a et 74b ont été ajoutées.

      Dans la partie 4.1.3 du formulaire, les lignes 138a et 138b ont été ajoutées.

      Dans la partie 7.3 du formulaire, la colonne F a été supprimée.

    • CO-771 - Calcul de l'impôt sur le revenu d'une société

    • CO-1029.8.33.13 - Crédit d'impôt relatif à la déclaration des pourboires

    • CO-1029.8.36.DA - Crédit d'impôt pour le développement des affaires électroniques

    • CO-1029.8.33.CS - Crédit d'impôt relatif à des personnes ayant des contraintes sévères à l'emploi – PME

    • CO-1029.8.36.PM - Crédit d'impôt pour une société spécialisée dans la production de titres multimédias

    • CO-1029.8.36.TM - Crédit d'impôt pour des titres multimédias

    Alberta

    N.B. Veuillez noter que ces formulaires ne sont disponibles qu'en anglais.

    • AT1 Annual Corporate Return (Déclaration annuelle des sociétés)

      Ce formulaire a été mis à jour par le gouvernement de l'Alberta.

      Dans la partie 7 du formulaire, l'adresse courriel de la société a été ajoutée. La nouvelle ligne est saisie à l'aide du mot-clé Courriel .

      Une nouvelle partie 8 a été ajoutée, Attorney for Service (for extra-provincial corporations only) (Fondé de pouvoir aux fins de signification (pour les sociétés extraprovinciales seulement). Utilisez le mot-clé FONDEDEPOUV-NOM dans le groupe Rapport-Ann avec l'option « Alberta » pour commencer à saisir les renseignements pour ces nouvellers lignes.

      Dans la partie 11, des lignes ont été ajoutées pour le prénom et l'autre prénom du représentant/de la personne autorisé(e) à signer pour la société.

    • AT1 Notice of Directors or Notice of Change of Directors (Avis de changement d'administrateurs)

      Ce formulaire a été mis à jour par le gouvernement de l'Alberta.

      Das la partie 7 du formulaire, l'adresse courriel a été ajoutée relativement au représentant autorisé de la société. Utilisez le mot-clé Courriel-Adm dans le groupe AdminSociete .

    • AT97 - Notice of Objection (Avis d'opposition)

      N.B. Aucun support de calcul n'est offert pour ce formulaire.

    Formulaires maison

    • Directives d'assemblage

  4. Formulaires supprimés

    Québec

    • CO-1029.8.36.MA - Crédit d'impôt relativement à la diversification des marchés d'une entreprise manufacturière québécoise

  5. Nouveaux mots-clés

    1. Dans le groupe Rapport-Ann , relativememt à la déclaration annuelle AT1 de l'Alberta :

      1. FONDEDEPOUV-NOM : Nom de famille du fondé de pouvoir aux fins de signification (sociétés extraprovinciales seulement)

        Si la société est une société extraprovinciale, utilisez le mot-clé FONDEDEPOUV-NOM pour saisir le nom de famille du fondé de pouvoir aux fins de signification.

      2. Prenom.fdp : Prénom du fondé de pouvoir aux fins de signification

        Utilisez le mot-clé Prenom.fdp pour saisir le prénom du fondé de pouvoir aux fins de signification.

      3. Nom-Cabin.fdp : Nom du cabinet du fondé de pouvoir aux fins de signification

        Utilisez le mot-clé Nom-Cabin.fdp pour saisir le nom du cabinet du fondé de pouvoir aux fins de signification.

    2. Dans le groupe de mots-clés secondaires AJ-CIIPROV du groupe Classe-DPA , relativement à la nouvelle annexe 570 fédérale :

      1. Description.p : Description du bien admissible

        Utilisez Description.p pour saisir la description du bien admissible.

      2. DateAcquisit.p : Date d'acquisition du bien

        Utilisez DateAcquisit.p pour saisir la date où le bien était prêt à être mis en service.

      3. NOMBRE-JOURS.P : Nombre de jours d'un exercice court

        Utilisez NOMBRE-JOURS.P pour saisir le nombre de jours de la période qui commence le premier jour de l'exercice court et se termine la veille du début de l'année d'imposition.

      4. CREDIT-TRANSF : Crédit transféré à la suite d'une fusion ou de la liquidation d'une filiale

        Utilisez CREDIT-TRANSF pour saisir le montant du crédit transféré à la suite d'une fusion ou de la liquidation d'une filiale.

      5. CREDITATTRIB : Crédit attribué par une société de personnes

        Utilisez CREDITATTRIB pour saisir le montant du crédit attribué par une société de personnes.

      6. AJ-CIIPROV : Ajout admissible aux CII provinciaux et type d'ajout

        Utilisez AJ-CIIPROV pour saisir le montant des dépenses admissibles aux crédits d'impôt provinciaux à l'investissement.

  6. Mots-clés supprimés

    1. Du groupe DIVERS-MARCHES, relativement au formulaire supprimé CO-1029.8.36.MA du Québec :

      1. DIVERS-MARCHES : Crédit d'impôt relatif à la diversification des marchés d'une entreprise manuf. QC

      2. FRAISCERT-TOUTAN : Frais de certification engagés dans l'année ou dans une année passée

      3. AIDE.MA : Aide, bénéfice ou avantage relatifs aux frais de certification

      4. RENS-ANN-ANT.MA : Renseignements relatifs aux années antérieures

      5. REMBOURS.MA : Aide du crédit d'impôt remboursée dans l'année

      6. CERTIFICAT# : Numéro de la certification délivrée

      7. DATEDELCRT : Date de délivrance de la certification

      8. NOM-ORGCERT : Nom de l'organisme de certification

      9. NUMERO-ORGCERT : Numéro de l'organisme de certification

      10. MARCHE : Marché de commercialisation

      11. BIENADMISSIBLE : Description du bien admissible

  7. Nouvelles options

    1. Pour le mot-clé Paiem-Prog , relativement au formulaire fédéral Agri-stabilité et Agri-investissement - État A 2021 - Société, coopérative et particulier de catégorie spéciale :

      COVID-19 - Agri-relance - programmes de retrait bétail
      Récuperation pommes de terre de semence 2020 I.-P.-É.

    2. Pour le mot-clé ProduitsReportes , qui concerne également le formulaire fédéral Agri-stabilité et Agri-investissement - État A 2021 - Société, coopérative et particulier de catégorie spéciale :

      COVID-19 - Agri-relance - programmes de retrait bétail
      Récuperation pommes de terre de semence 2020 I.-P.-É.

    3. Pour le nouveau mot-clé AJ-CIIPROV , relativement à l'annexe 570 fédérale :

      Biens admis. acquis pendant l'année courante - Ann. 570
      Dép. non demandées pour biens adm. - exer. court - Ann. 570

  8. Options supprimées

    1. Pour le mot-clé supprimé DIVERS-MARCHES, relativement au formulaire supprimé CO-1029.8.36.MA du Québec :

      Cr. d'imp - diversif. des marchés des entrep. manuf.

    2. Pour les mots-clés supprimés FRAISCERT-TOUTAN et AIDE.MA, qui concernent également le formulaire supprimé CO-1029.8.36.MA du Québec :

      Avant le 4 juin 2014
      Après le 3 juin 2014

 

 

24 mars 2021